Le contenu de ce site Web, y compris les marques, dessins, logos, textes, images, supports audio et vidéo, appartient à EMMIM®, sauf indication contraire de sa source et est protégé dans les termes généraux de la loi et par la législation nationale et internationale pour la protection de la propriété intellectuelle.
Il est interdit d'afficher, de reproduire, de distribuer, de modifier, de transmettre ou d'utiliser le contenu de quelque manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales sans le consentement préalable et exprès écrit des Compagnies.
Cependant, vous pouvez imprimer tous les extraits de documents contenus sur ces sites à condition qu'ils ne soient pas modifiés d'aucune façon, pour un usage personnel et non commercial, y compris l'indication de la source et du droit d'auteur, et à condition qu'une autre indication de propriété ne soit pas supprimée.
Le contenu des pages de ce site Web est protégé par le droit d'auteur et les droits connexes, les droits de propriété industrielle et la loi sur la criminalité informatique. Bien que les données personnelles qui nous sont fournies soient dans les termes de la Politique de confidentialité publiée ici, toute information ou autre contenu que vous transmettez à ce site, que ce soit par courriel, par message au groupe de discussion (observations) soumission de fichier ou autrement, sera considéré comme non confidentiel et non réservé. En transmettant du contenu à ce site, vous accordez automatiquement à EMMIM® tous les droits et propriétés exclusifs sur ce même contenu, en acceptant son utilisation libre et sans ambiguïté.